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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Morbihan : subdivsion Redon, permis de construire, ouvrages d’art, hauteurs d’eau…., 1941-1994

Morbihan

14 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDAM Morbihan- Quartier maritime de Lorient, 1919-2001

Morbihan

5 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles., 1994-2000

Morbihan

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005

Morbihan

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : dossiers d’aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune, 1987-1996

Morbihan

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : dossiers d’aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune (PAC), 1985-2000

Morbihan

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : aménagement foncier, 1945-1991

Morbihan

3 mars 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Morbihan : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002

Morbihan

14 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : Police de la pêche et de l’eau, 1942-2004

Morbihan

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Morbihan :Plans d’occupation des sols des arrondissements de Lorient et de Pontivy, 1961-1998

Morbihan

7 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : DDE Morbihan : Plans d’urbanisme de l’arrondissement de Vannes, 1945-1982

Morbihan

7 janvier 2014

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