Répertoire d’archives détaillé  : DDE du Morbihan  : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002

publié le 14 janvier 2014 (modifié le 12 février 2020)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes.

Répertoire détaillé : DDE du Morbihan : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002 (format pdf - 590.7 ko - 14/01/2014)

Versement 1560W

Direction départementale de l’équipement du Morbihan
Subdivision de Vannes maritime

Sommaire
1560 W 1-397 : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002

Communicabilité : conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.
Nombre d’articles : 397
Métrage linéaire : 49,50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan