Répertoire d’archives détaillé : DDE du Morbihan :Plans d’occupation des sols des arrondissements de Lorient et de Pontivy, 1961-1998
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 9 février 2017)
Répertoire détaillé : DDE du Morbihan :Plans d’occupation des sols des arrondissements de Lorient et de Pontivy, 1961-1998 (format pdf - 73.3 ko - 07/01/2014)
Versement 1551W
Direction : Départementale de la Construction du Morbihan
Service : Urbanisme et Aménagement local
Sommaire
1551 W 1-9 Schémas directeurs d’aménagement et d’urbanisme 1961-1980
1551 W 10-184 Plans d’occupation des sols 1966-1998
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les plans d’urbanisme sont librement communicables.
Nombre d’articles : 184
Métrage linéaire : 17.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan