Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : aménagement foncier, 1945-1991
Répertoire détaillé :
Versement 1322W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt - Service de l’aménagement foncier
Sommaire
Art 1-531 : aménagement foncier, 1945-1991
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relatifs au remembrement sont librement communicables.
Nombre d’articles : 531
Métrage linéaire : 48 ml
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relatifs au remembrement sont librement communicables.
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan
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