Morbihan
Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : aménagement foncier, 1945-1991
Fonds de la Direction départementales de l’agriculture et de la forêt du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l'aménagement foncier.
3 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : dossiers d’aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune (PAC), 1985-2000
Fonds de la Direction départementales de l’agriculture et de la forêt du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers d'aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune.
3 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles., 1994-2000
Fonds de la Direction départementales des territoire et de la mer du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles.
3 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005
Fonds de la Direction départementales des territoire et de la mer du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l'aménagement hydraulique et police de l'eau.
3 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : dossiers d’aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune, 1987-1996
Fonds de la Direction départementales des territoire et de la mer du Morbihan versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers d'aides fournis dans le cadre de la politique agricole commune.
3 mars 2014