Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Aménagements routiers concernant le Centre d’études de recherche nucléaire , Désenclavement du Pays de (…)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les aménagements routiers concernant le Centre d'études de recherche nucléaire , Désenclavement du Pays de Gex.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz, 1961
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales, 1973-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales, 1986-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales, 1990-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conventions (routes départementales, nationales), 1988-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les conventions (routes départementales, nationales).
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Marchés concernant les routes nationales et départementales, 1978
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les marchés concernant les routes nationales et départementales.
6 novembre 2013