Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur routes nationales et départementales. subdivision de Belley-Culoz, 1941-2002
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes nationales et départementales. subdivision de Belley-Culoz.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz, 1952-2004
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz,
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la (…)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur divers ouvrages d’art. subdivision de Belley-Culoz, 1946-1990
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur divers ouvrages d'art. subdivision de Belley-Culoz.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’AIn : Travaux communaux sur les communes de la Subdivision de Bourg-en-Bresse, 1957-2004
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux communaux sur les communes de la Subdivision de Bourg-en-Bresse.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, 1970-2001
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voies communales, rurales, 1961-1991
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les voies communales, rurales.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes départementales.
5 novembre 2013