Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : entretien routier, 1927-1979
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’entretien routier.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières pour la voirie du Centre d’études de recherche nucléaire , 1983-1991
publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières pour la voirie du Centre d’études de recherche (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : routes nationales, départementales, chemins vicinaux, 1804-1953
publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les routes nationales, départementales, chemins (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur les chemins vicinaux, 1860-1961
publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les chemins (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : programme entretien des routes nationales, départementales et de la voirie vicinale, 1935-1979
publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le programme entretien des routes nationales, départementales et de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction de ponts, 1980-1987
publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la construction de ponts.
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Service grands travaux routiers, livres de comptabilité budget Etat et Département, 1973-1981
publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des livres de comptabilité budget Etat et Département du Service grands travaux (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : entretien routes départementales, 1935-1991
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’entretien routes départementales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Affaires foncières domaniales pour le compte du département, 1957-1986
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les affaires foncières domaniales pour le compte du (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Affaires foncières domaniales pour différentes communes, 1962-1981
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les affaires foncières domaniales pour différentes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : études concernant routes nationales, autoroutes, TGV, 1962-1988
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des études concernant routes nationales, autoroutes, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1962-1983
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1977-1988
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant l’autoroute A42, 1981-1988
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant l’autoroute (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières concernant l’autoroute A42, 1959-1990
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant l’autoroute (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1995
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1994
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voies communales, rurales, 1961-1991
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les voies communales, rurales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voirie communale, 1967-1991
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la voirie communale.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Autoroutes A42 :, A40, A46, 1987-1992
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les autoroutes A42 :, A40, A46.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1978-1992
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voirie communale, 1963-1992
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la voirie communale.
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conventions (routes départementales, nationales), 1988-1994
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les conventions (routes départementales, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux exceptionnels suite aux dégâts occasionnés à la voirie lors des intempéries, 1957-1990
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux exceptionnels suite aux dégâts occasionnés à la voirie lors (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain:Travaux sur routes départementales, 1988-1998
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur routes départementales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain:Travaux sur routes départementales, 1948-2000
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur routes départementales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain:Travaux sur routes nationales, 1968-1997
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur routes nationales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : RD979 Suppression du rebroussement SNCF à Montréal-la-Cluse, 1995-1997
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la RD979 Suppression du rebroussement SNCF à (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua, acquisitions foncières, 1943-2000
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur la RN84 au Lieu-dit "Le Palin" au Moulin-de-Charix, 1949-1951
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur la RN84 au Lieu-dit "Le Palin" au (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur les routes départementales de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1963-2003
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes départementales de la Subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, 1970-2001
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1980-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales de la Subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les routes départementales de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, 1860-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales de la Subdivision de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur les routes départementales RD2, RD933, RD17, RD51B, 1941-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes départementales RD2, RD933, RD17, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur divers ouvrages d’art, 1946-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur divers ouvrages (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes départementales et nationales de la Subdivision de Thoissey, 1960-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales, les routes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, Classement des voies, cartes des communes, 1952-1996
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières, Classement des voies, cartes des (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, 1972-1989
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières,
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Permissions de voirie sur la RN5, RN84, RD984 et RD89, 1950-1977
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur la RN5, RN84, RD984 et (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Aménagements routiers concernant le Centre d’études de recherche nucléaire , Désenclavement du Pays de Gex, 1982-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les aménagements routiers concernant le Centre d’études de recherche (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur divers ouvrages d’art, 1952-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur divers ouvrages (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur les routes départementales de la subdivision de Gex., 1971-2000
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes départementales de la subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur les routes nationales de la subdivision de Gex., 1955-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes nationales de la subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz, 1961
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales de la subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz, 1867-12003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur routes nationales et départementales. subdivision de Belley-Culoz, 1941-2002
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes nationales et départementales. subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur divers ouvrages d’art. subdivision de Belley-Culoz, 1946-1990
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur divers ouvrages d’art. subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz, 1952-2004
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : RN84 Travaux divers, 1947-1979
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la RN84 Travaux divers.
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Travaux sur les routes départementales de la Subdivision de Trévoux, 1969-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes départementales de la Subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Acquisitions foncières, ventes d’immeubles et de terrains, 1947-2001
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières, ventes d’immeubles et de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Alignements, classement et déclassement de voies communales, permissions de voirie, 1946-2002
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les alignements, classement et déclassement de voies communales, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur les routes départementales de la subdivision de Lagnieu, 1953-2001
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes départementales de la subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Classement des voies communales sur le territoire de la subdivision de Lagnieu, 1965-2000
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales sur le territoire de la subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur les routes départementales de la subdivision de Bellegarde-sur-Valserine, 1957-2002
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes départementales de la subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDT de l’AIn : Travaux communaux sur les communes de la Subdivision de Bourg-en-Bresse, 1957-2004
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux communaux sur les communes de la Subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : routes nationales, départementales, A40, 1952-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les routes nationales, départementales, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : travaux sur ouvrages d’art, 1941-1998
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les ouvrages (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Classement et déclassement de voirie et plans d’alignement, 1949-2002
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement et déclassement de voirie et plans (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur les routes départementales, 1969-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur les routes départementales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, classement de routes, amarrages de bateaux, 1880-2001
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie, classement de routes, amarrages de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Liaison A40 – Oyonnax, 1993
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la liaison A40 – Oyonnax.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur routes nationales, départementales, voies communales, 1964-2004
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur routes nationales, départementales, voies (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur routes départementales et nationales de la subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1962-2004
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur routes départementales et nationales de la subdivision de (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1952-1975
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Travaux sur routes nationales, 1968-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les travaux sur routes nationales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes départementales, 1955-2003
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, 1992-2000
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Construction A404 d’Oyonnax à A40, 1988-1997
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la construction A404 d’Oyonnax à (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions Foncières concernant les routes nationales et départementales, 1958-1996
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes nationales et (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Pont de Chazey, 1973-1976
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le pont de Chazey.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Ouvrages d’art, 1964-1977
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les ouvrages d’art.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : RD33 pont sur la Semine à Saint-Germain-de-Joux, 1950-1952
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la RD33 pont sur la Semine à (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, … 1947-1997
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Marchés concernant les routes nationales et départementales, 1978
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les marchés concernant les routes nationales et (...)
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales, 1973-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales, 1986-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales, 1990-1999
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales.
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1984-1992
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes (...)