Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : voies communales, rurales, 1961-1991
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les voies communales, rurales.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : voies communales, rurales, 1961-1991 (format pdf - 94 ko - 05/11/2013)
Versement 590W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-7 : Dossier DUP communes.
Art 8-10 : Affaires concernant la voirie communale. Demandes de classement de voies communales en routes départementales.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1961-1991
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain