Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz, 1867-12003
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz, 1867-12003 (format pdf - 84.9 ko - 06/11/2013)
Versement 926W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-24 : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1867-2003
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain