Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1994
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes départementales.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1994 (format pdf - 86.6 ko - 05/11/2013)
Versement 589W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-10 : Acquisitions Foncières concernant les routes départementales
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1971-1994
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain