Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes départementales, 1971-1995
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes départementales.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1978-1992
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes nationales.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières concernant les routes nationales, 1984-1992
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières concernant les routes nationales.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières pour la voirie du Centre d’études de recherche nucléaire , 1983-1991
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières pour la voirie du Centre d'études de recherche nucléaire.
4 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Affaires foncières domaniales pour le compte du département, 1957-1986
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les affaires foncières domaniales pour le compte du département.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Autoroutes A42 :, A40, A46, 1987-1992
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les autoroutes A42 :, A40, A46.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les routes départementales de la Subdivision de (…)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales de la Subdivision de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne, (…)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie sur les voies communales de la Subdivision de Chatillon-sur-Chalaronne.
6 novembre 2013