Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières pour la voirie du Centre d’études de recherche nucléaire , 1983-1991
publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières pour la voirie du Centre d’études de recherche nucléaire.
Versement 592W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-8 : Acquisitions foncières pour la voirie du Centre d’études de recherche nucléaire (CERN)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1983-1991
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain