Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz, 1952-2004
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz,
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz, 1952-2004 (format pdf - 82.4 ko - 06/11/2013)
Versement 930W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-18 : Acquisitions foncières et ventes de terrains.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1942-2004
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 1.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain