Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conventions (routes départementales, nationales), 1988-1994

publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les conventions (routes départementales, nationales).

Versement 788W

Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE GRANDS TRAVAUX
Bureau : BUREAU COMPTABILITE SGT

Sommaire
Art 1 : Conventions diverses

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1988-1994
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain

788W 1
CONVENTION N° 87-016 SNCF Département RN504 Amberieu-en-Bugey reconstruction du pont-de-Bettant
CONVENTION N° 89-005 convention acoustique Cuvelier Jean Michel Amberieu-en-Bugey
CONVENTION N° 88-035 EDF RD936 déviation de Chatillon-sur-Chalaronne
CONVENTION N° 90-003 Cete Département déviation Farges Collonges Péron
CONVENTION N° 91-006 convention accoustique Gozal Annie Amberieu-en-Bugey
CONVENTION N° 91-010 France-Télécom RN 5 déviation de Lagnieu
CONVENTION Syndicat des collèges Trévoux Jassans-Riottier
CONVENTION SNCF déviation de la RD28 à Reyrieux création du PN42
CONVENTION Département Syndicat intercommunal des eaux Veyle Reyssouze Vieux-Jonc déplacement de canalisation RD975 carrefour du Guidon et échangeur A40
CONVENTION SAPRR N° 93-69-015 réalisation du diffuseur de SAINT-Genis-sur-Menthon A40
CONVENTION France-Télécom déviation de Lagnieu
CONVENTION 92-69-004 aménagement du carrefour RN75 RD77A
CONVENTION France-Télécom déviation de Lagnieu giratoire Port de Lagnieu
CONVENTION EDF GDF RN75 déviation de Lagnieu
CONVENTION N° 92-004 Association pour les fouilles archéologiques aménagement entre la RN75 et le RD40
CONVENTION impact archéologique aménagement de la RD984 à Collonges Farges Péron
CONVENTION GDF RD117 contournement ouest de Bourg-en-Bresse
CONVENTION N°94-69-018 France-Télécom A404 contournement Oyonnax
CONVENTION EDF contournement Oyonnax ouvrage ZI-nord.
1988-1994