Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conventions (routes départementales, nationales), 1988-1994
Versement 788W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE GRANDS TRAVAUX
Bureau : BUREAU COMPTABILITE SGT
Sommaire
Art 1 : Conventions diverses
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1988-1994
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
788W 1
CONVENTION N° 87-016 SNCF Département RN504 Amberieu-en-Bugey reconstruction du pont-de-Bettant
CONVENTION N° 89-005 convention acoustique Cuvelier Jean Michel Amberieu-en-Bugey
CONVENTION N° 88-035 EDF RD936 déviation de Chatillon-sur-Chalaronne
CONVENTION N° 90-003 Cete Département déviation Farges Collonges Péron
CONVENTION N° 91-006 convention accoustique Gozal Annie Amberieu-en-Bugey
CONVENTION N° 91-010 France-Télécom RN 5 déviation de Lagnieu
CONVENTION Syndicat des collèges Trévoux Jassans-Riottier
CONVENTION SNCF déviation de la RD28 à Reyrieux création du PN42
CONVENTION Département Syndicat intercommunal des eaux Veyle Reyssouze Vieux-Jonc déplacement de canalisation RD975 carrefour du Guidon et échangeur A40
CONVENTION SAPRR N° 93-69-015 réalisation du diffuseur de SAINT-Genis-sur-Menthon A40
CONVENTION France-Télécom déviation de Lagnieu
CONVENTION 92-69-004 aménagement du carrefour RN75 RD77A
CONVENTION France-Télécom déviation de Lagnieu giratoire Port de Lagnieu
CONVENTION EDF GDF RN75 déviation de Lagnieu
CONVENTION N° 92-004 Association pour les fouilles archéologiques aménagement entre la RN75 et le RD40
CONVENTION impact archéologique aménagement de la RD984 à Collonges Farges Péron
CONVENTION GDF RD117 contournement ouest de Bourg-en-Bresse
CONVENTION N°94-69-018 France-Télécom A404 contournement Oyonnax
CONVENTION EDF contournement Oyonnax ouvrage ZI-nord.
1988-1994
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