Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz, 1961
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz, 1961 (format pdf - 76.6 ko - 06/11/2013)
Versement 925W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-5 : Classement des voies communales de la subdivision de Belley-Culoz.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1961-1961
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 0.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain