Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994
Répertoire détaillé :
Versement 546W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-7 : Travaux communaux. Classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1959-1994
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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