Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz.
Répertoire détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994 (format pdf - 81.1 ko - 05/11/2013)
Versement 546W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-7 : Travaux communaux. Classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1959-1994
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain