Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Classement des voies communales, 1973-1999
Répertoire détaillé :
Versement 1443W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : ADMINISTRATION GENERALE
BUREAU : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-10 : Classement des voies communales.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1973-1999
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affiches numérisées concernant les (…)
Fonds de la direction de la nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des affiches concernant les sites protégés.
25 février 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travaux de l’Institut des sciences (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales. Il comporte des travaux de l’Institut des (…)
2 mai 2019
Fonds Christiane et Marc Faivet
Marc Faivet (1926-2013) et Christiane Faivet, son épouse, née Tranchant (1924-2009) ont été des militants actifs dans le domaine de l'écologie et (…)
13 avril 2016