Affaires administratives et sociales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centrales électriques : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de (…)
Fonds d’archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves.
12 mai 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques, 1912-1996
Fonds d'archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les cConcessions de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques.
9 mai 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Personnel des industries électriques et gazières (IEG), 1946-2007
Fonds d’archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel des industries électriques et gazières.
9 mai 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur de l’électricité et du gaz (CSEG), 1946-2005
Fonds d’archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du Conseil supérieur de l’électricité et du gaz.
9 mai 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tarification des concessions hydrauliques, redevances, litiges …, 1926-1989
Fonds d’archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tarification des concessions hydrauliques, redevances, litiges …
9 mai 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques, 1979-1986
Fonds d’archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions et aménagement de chutes hydroélectriques.
9 mai 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : déclarations d’utilité publique de lignes électriques, 1974-1997
Fonds d’archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les déclarations d’utilité publique de lignes électriques.
9 mai 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1929-1986
Fonds d'archives de la direction générale de l'Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la concession de chutes hydroélectriques.
9 mai 2014