Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1929-1986
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19940108
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation
Sommaire
Dossiers de concession de chutes hydroélectriques.
Art 1 : Site du gros moulin (Vosges) et de Baralet-Borce (Pyrénées-Atlantiques) ;.
Art 2 : Site du Bourgnassou (Lot).
1929-1986
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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