Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques, 1979-1986

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19980562

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation

Sommaire
Art 1-2 : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques (classement numérique), 1979-1986.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

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