Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques, 1979-1986

publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concessions et aménagement de chutes hydroélectriques.

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19980562

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation

Sommaire
Art 1-2 : Concessions et aménagement de chutes hydroélectriques (classement numérique), 1979-1986.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales