Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques, 1912-1996
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les cConcessions de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire 20000503
Ministère : Industrie
Direction Générale : Énergie et matières premières
Direction gaz, électricité, charbon
Service législation et réglementation
Bureau législation et réglementation de la production d’électricité (1976-1980)
Division législation et réglementation en matière de production d’électricité d’origine hydraulique (1981 - 1985)
Sommaire
Art 1-24 : Concessions de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques : Demande de concession, enquête d’utilité publique (classement par ordre alphabétique), 1912-1996.
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 24
Lieu de conservation : Archives nationales