Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : centrales électriques : comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves, 1920-1973

publié le 12 mai 2015 (modifié le 2 avril 2019)

Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du comité consultatif des forces hydrauliques, aménagement de fleuves.

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770614

MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation, réglementation

Sommaire
Art 1-6 : procès-verbaux et avis du comité consultatif des forces hydrauliques, commissions diverses, législation : 1920-1933
Art 6-438 : aménagement de chutes d’eau : construction de barrages sur la Durance, la Dordogne, le Rhin, le Rhône et autres cours d’eau, expropriations, concessions, acquisitions immobilières (classement par cours d’eau et par département) : 1951-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 438
Métrage linéaire : 146 ml
Lieu de conservation : Archives nationales