Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur de l’électricité et du gaz (CSEG), 1946-2005
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du Conseil supérieur de l’électricité et du gaz.
Répertoire détaillé : Administration centrale : Conseil supérieur de l’électricité et du gaz (CSEG), 1946-2005 (format pdf - 70.1 ko - 22/03/2017)
Versement 2009033
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Demande et marchés énergétiques (DIDEME)
Sommaire
Conseil supérieur de l’électricité et du gaz (CSEG)
Art. 1 : création, organisation et composition du conseil, 1946-1975
Art. 1 (suite)-10 : dossiers de séance, 1976-2000
Art. 10 (suite)-12 : arbitrages, 1998-2005
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales