Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988
Fonds de la direction des ports et de la navigation maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale de Sécurité des navires.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001
Fonds de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer versé aux Archives nationales. Il comporte les procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime, signalisation maritime. 1879-2000
Fonds de la direction Ports et navigation maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les moyens et fonctionnement du service, la réglementation de la signalisation …
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1991
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1966-1985
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1966-1989
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : éclairage et balisage des côtes de la France, 1872-1942
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'éclairage et balisage des côtes de la France.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accidents de mer, projet de pont sur la Manche, rapports de visites annuelles de (…)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accidents de mer, projet de pont sur la Manche, rapports de visites annuelles de sécurité.
7 novembre 2013