Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer versé aux Archives nationales. Il comporte les procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20120091
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Direction des affaires maritimes
Bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires
Sommaire
Art 1- 52 : Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001
Communicabilité : Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Nombre d’articles : 52 (13 dimabs)
Métrage linéaire : 10.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001 (format pdf - 96 ko - 07/11/2013)