Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres de procès-verbaux de séances de la commission des phares, 1824-1988
Fonds d'archives versé aux Archives nationales
8 novembre 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonctionnement de la Marine marchande, 1870-1998
Fonds d'archives conservé aux Archives nationales
29 octobre 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transport maritime, 1940-1976
Fonds d’archives de la direction générale de la marine marchande versé aux Archives nationales. Conférences et conventions internationales, Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.
29 mars 2019
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité maritime, 1972-2013
Fonds de la Sous-direction de la sécurité maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur la réglementation européenne, Élaboration du « Paquet Erika III » sur la sécurité, CROSS et Grenelle de la Mer …
6 juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation de plaisance et des sports nautiques, 1973-2014
Fonds du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'assemblée plénière et commissions de sécurité, rapports et études.
23 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Phares et balises, 1886-2009
Fonds du Bureau des phares et balises versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de balisage, l'organisation des services déconcentrés, objectifs et ressources humaines …
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité maritime, 1953-2013
Fonds de la Sous-direction de la sécurité maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'élaboration de la réglementation, le suivi des services maritimes …
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accidents et naufrages en mer, 1972-2006
Fonds de la Direction du transport maritime, des ports et du littoral versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accidents, la pollution maritime, les naufrages du Tanio, Erika, Ievoli-Sun.
26 décembre 2013