Administration centrale

 
 
 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transport maritime, 1940-1976
publié le 29 mars 2019
Fonds d’archives de la direction générale de la marine marchande versé aux Archives nationales. Conférences et conventions internationales, Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité maritime, 1972-2013
publié le 6 juin 2017
Fonds de la Sous-direction de la sécurité maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur la réglementation européenne, Élaboration du « Paquet Erika III » sur la sécurité, CROSS et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation de plaisance et des sports nautiques, 1973-2014
publié le 23 mai 2017
Fonds du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’assemblée plénière et commissions de sécurité, rapports et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Phares et balises, 1886-2009
publié le 15 mai 2017 (modifié le 4 novembre 2021)
Fonds du Bureau des phares et balises versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de balisage, l’organisation des services déconcentrés, objectifs et ressources humaines (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Sécurité maritime, 1953-2013
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction de la sécurité maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élaboration de la réglementation, le suivi des services maritimes (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accidents et naufrages en mer, 1972-2006
publié le 26 décembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la Direction du transport maritime, des ports et du littoral versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accidents, la pollution maritime, les naufrages du Tanio, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et de la navigation maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale de Sécurité des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des navires, 1931-2001
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer versé aux Archives nationales. Il comporte les procès-verbaux de la Commission centrale de sécurité des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime, signalisation maritime. 1879-2000
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction Ports et navigation maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les moyens et fonctionnement du service, la réglementation de la signalisation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1991
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1966-1985
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1966-1989
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : éclairage et balisage des côtes de la France, 1872-1942
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’éclairage et balisage des côtes de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accidents de mer, projet de pont sur la Manche, rapports de visites annuelles de sécurité, 1958-1975
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accidents de mer, projet de pont sur la Manche, rapports de visites (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers et plans de navires, ... 1958-1981
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers et plans de navires, commission centrale de sécurité (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1970-1975
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission nationale de sécurité de la navigation de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation de plaisance, 1968-1985
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur le remorquage, police des ports, lutte contre la pollution, 1968-1976
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur le remorquage, police des ports, lutte contre la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par l’Amoco-Cadiz, 1947-1979
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité des navires : plans, 1980-1983
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité des navires.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports de visites des inspecteurs de la navigation maritime, 1950-1981
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports de visites des inspecteurs de la navigation.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : catastrophe du Bételgeuse, 1969-1978
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la catastrophe du Bételgeuse.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : explosion du pétrolier Bételgeuse, 1979-1982
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’explosion du pétrolier Bételgeuse.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime en période de guerre, conseil des prises, dépenses de la marine, 1809-1949
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité maritime en période de guerre, conseil des prises, dépenses de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage, 1960-1979
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les centre régionaux opérationnel de surveillance et de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité des navires : plans, 1960-1969
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale de sécurité des navires : (...)
 
Sommaire : Administration centrale : PV des séances de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1969-1981
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des PV des séances de la commission nationale de sécurité de la navigation de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pollution marine, 1967-1978
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution maritime.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : plans des navires soumis à la commission centrale de sécurité, 1972-1977
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des plans des navires soumis à la commission centrale de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : lutte contre la pollution marine, 1963-1979
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la pollution marine
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sauvetage en mer, 1947-1972
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le sauvetage en mer.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :congrès internationaux de l’Association internationale permanente des congrès de la navigation, 1898-1977
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’Association internationale permanente des congrès de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conférences internationales des services de signalisation maritime, 1950-1975
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux et rapports des conférences internationales des services de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : balisage et éclairage international des cotes, 1871-1955
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le balisage et éclairage international des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : signalisation maritime, énergie éolienne, tunnel sous la Manche, 1845-1971
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la signalisation maritime, énergie éolienne, tunnel sous la (...)
 
Sommaire : Administration centrale : pilotage des navires de plaisance, 1910-1954
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le pilotage des navires de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1952-1962
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission centrale de sécurité.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1961-1977
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des PV de séances de la commission centrale de sécurité, des dossiers particuliers par (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :peluriers du service des phares et balises, 1962-1966
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte le pelurier du service des phares et balises
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres des séances de la commission des phares et balises : ordre du jour, procès-verbaux, pièces jointes, avis, 1945-1988
publié le 15 juin 2010 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des registres des séances de la commission des phares et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche d’énergies de substitution, énergie éolienne (1941-1966), énergie marémotrice, usine de la Rance (1929-1962)
publié le 15 juin 2010 (modifié le 6 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la recherche d’énergies de substitution, énergie éolienne, énergie marémotrice, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : phare et balises : rapports d’inspection (1897-1938), budget (1870-1950), entretien du balisage (1825-1953), ...
publié le 15 juin 2010 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les phares et balises : rapports d’inspection, budget, entretien du (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance de la navigation maritime, 1954-1985
publié le 22 mars 2010 (modifié le 5 novembre 2021)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la surveillance de la navigation maritime.