Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transport maritime, 1940-1976
Fonds d’archives de la direction générale de la marine marchande versé aux Archives nationales. Conférences et conventions internationales, Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Cotes
19800114/1-19800114/53
Date
1940-1976
Nom du producteur
Conseiller juridique (direction générale de la marine marchande)
Localisation physique
Pierrefitte
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-52 (MAR 5003-5055). Archives de M. Douay, conseiller juridique à la marine marchande (comportant une partie des archives de son prédécesseur, M. Raspi) : Conférences et conventions internationales, sessions de l’OMCI (Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime) et réunions de son comité juridique, 1940-1976 en particulier : Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.