Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers et plans de navires, … 1958-1981
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers et plans de navires, commission centrale de sécurité …
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1970-1975
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation de plaisance, 1968-1985
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques, tutelle sur les fédérations sportives et clubs plaisanciers.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur le remorquage, police des ports, lutte contre la pollution, 1968-1976
Fonds de la direction administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur le remorquage, police des ports, lutte contre la pollution.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par (…)
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par l'Amoco-Cadiz.
7 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité des navires : plans, 1980-1983
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité des navires.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports de visites des inspecteurs de la navigation maritime, 1950-1981
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports de visites des inspecteurs de la navigation.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : catastrophe du Bételgeuse, 1969-1978
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la catastrophe du Bételgeuse.
6 novembre 2013