Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par l’Amoco-Cadiz, 1947-1979

publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par l’Amoco-Cadiz.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840056

MINISTERE : MER
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE

Sommaire
Art 1-36 (MAR 8621-MAR 8656) : sécurité, conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer (1948),
- conférence de Londres, organisation maritime consultative intergouvernementale, (1957-1960)
- comptes rendus des séances plénières, des commissions et des sous-commissions sur tous les problèmes maritimes (1947-1979)
Art 37 (MAR 8657) : rapport sur la sécurité des navires nucléaires (EURATOM)
1958-1965
Art 38-39 (MAR 8658-MAR 8659) : organisation de l’administration centrale et de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval,
1951-1965
Art 40-43 (MAR 8660-MAR 8663) : automatisation, pollution par l’Amoco-Cadiz, enquête parlementaire et OMCI
1963-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 4.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales