Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité des navires : plans, 1980-1983
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la sécurité des navires.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840044
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
Art 1-108 (MAR 8285-MAR 8392) : sécurité des navires
par ordre patronymique
plans
1980-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 108
Métrage linéaire : 10.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales