Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales de dépôts de garanties, budgets Mer, 1953-1980

publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements aux sociétés navales de dépôts de garanties, budgets Mer.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19920155

MINISTERE : Equipement, Logement et Transports
DIRECTION : Gens de mer et administration générale
SOUS-DIRECTION : Administration générale
BUREAU : Budget et comptabilité

Sommaire
Art 1 : remboursements aux sociétés navales de dépôts de garanties (pour liberty-ships)
1953-1955
Art 2-8 : budgets, questionnaires de la Cour des Comptes, questionnaires parlementaires
1974-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales