Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : budget marine marchande, 1962-1974
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19840054
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE
Sommaire
Art 1-7 (MAR 8569-MAR 8575) : fascicules du budget marine marchande : - comptes définitifs,
détail des comptes définitifs
1962-1974
Art 8-13 (MAR 8576-MAR 8581) : fonds de concours et arrêtés de sous répartition
1971-1974
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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