Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses associations et commissions concernant la mer, 1964-1980
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850407
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : CABINET
SOUS-DIRECTION : CONTROLE FINANCIER
Sommaire
Art 1-14 (MAR 10026-MAR 10039) : vérification par le contrôleur financier des comptes de diverses associations et commissions
- commission des bonifications d’intérêts
- AGISM (association pour la gérance des institutions sociales maritimes)
- AGEAM (association pour la gérance des écoles d’apprentissage maritime)
- ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
- ENIM (établissement national des invalides de la marine),
aéroglisseurs
bilans,
comptes,
PV de séances d’assemblées générales et de conseils d’administration,
règlements intérieurs
1964-1980
Art 15-20 (MAR 10040-MAR 10044) : cotes vacantes
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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