Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses associations et commissions concernant la mer, 1964-1980
Fonds du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de diverses associations et commissions concernant la mer.
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850407
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : CABINET
SOUS-DIRECTION : CONTROLE FINANCIER
Sommaire
Art 1-14 (MAR 10026-MAR 10039) : vérification par le contrôleur financier des comptes de diverses associations et commissions
commission des bonifications d’intérêts
AGISM (association pour la gérance des institutions sociales maritimes)
AGEAM (association pour la gérance des écoles d’apprentissage maritime)
ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
ENIM (établissement national des invalides de la marine),
aéroglisseurs
bilans,
comptes,
PV de séances d’assemblées générales et de conseils d’administration,
règlements intérieurs
1964-1980
Art 15-20 (MAR 10040-MAR 10044) : cotes vacantes
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales