Finances
Les versements d’archives concernent principalement les dossiers relatifs aux lois de finances, aux préparations de budget et au contrôle financier.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Budget du ministère de l’équipement, 1986-2005
publié le 23 mai 2017 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction des Affaires financières et de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur LA Préparation du budget de programmes? LES Projets de loi des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ministère de l’Équipement : élaboration du budget , 1999-2004
publié le 22 mai 2017
Fonds de la sous-direction des Affaires financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de loi de finances.
Répertoire d’archives détaillé:Contrôle financier des ministères chargés de l’Équipement, des Transports, du Tourisme et de l’Environnement, 1970-2002
publié le 22 mai 2017
Fonds du contrôle financier (ministère des Transports) versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la Mission de contrôle de la « Tête Défense, les rapports annuels des contrôleurs (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comité organisation et méthodes , rationalisation des choix budgétaires, 1947-1979
publié le 21 janvier 2016 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le comité organisation et méthodes , rationalisation des choix (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fonds spécial des grands travaux, 1981-1990
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des finances versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds spécial des grands travaux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation du budget, gestion des crédits informatiques, 1977-1982
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation du budget, gestion des crédits informatiques.
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1986
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales de dépôts de garanties, budgets Mer, 1953-1980
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements aux sociétés navales de dépôts de garanties, budgets (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de contrôle des opérations immobilières, 1940-1965
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : budget (transports) exercice 1945-1946, 1944-1947
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le budget (transports).
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rivières et canaux : registres budgétaires et comptables, 1930-1964
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des registres budgétaires et comptables concernant les rivières et canaux (...)
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : préparation des budgets transports, … 1965-1986
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction des affaires économiques, financières et administratives versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation des budgets transports, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Budgets du ministère, 1951-1981
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les budgets du ministère.
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : préparation des budgets transports 1976-1981, 1974-1984
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires économiques financières et administratives versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation des budgets (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses associations et commissions concernant la mer, 1964-1980
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de diverses associations et commissions concernant la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes d’investissement (transports), 1979-1982
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires économiques financières et administratives versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes d’investissement (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : 4ème, 5ème, 6ème plans (transports), tunnel et pont sur la Manche, statistiques, 1941-1970
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires économiques financières et administratives versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les 4ème, 5ème, 6ème plans (transports), tunnel et pont sur la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : budget marine marchande, 1962-1974
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de l’administration générale et gens de « mer » versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le budget marine marchande.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle de la Cour des comptes, 1946-1970
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de la Cour des comptes.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : budget 1983 transports (questionnaires parlementaires), 1982
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires économiques financières et administratives versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le budget 1983 transports (questionnaires (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle financier central transports, 1979-1980
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires administratives et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle financier central (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle financier central transports, 1970-1980
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires administratives et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle financier transports.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : comptabilité budgétaire transports, 1977-1979
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires économiques financières et administratives versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la comptabilité budgétaire (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exécution du budget et fonds de concours (Mer), 1972-1979
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exécution du budget et fonds de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation des budgets de l’administration générale et des gens de mer, 1964-1979
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation des budgets de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : budgets transports, 1970-1982
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires administratives et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les budgets transports.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres du contrôleur financier (mer), 1934-1977
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des registres du contrôleur financier (mer).
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres comptables, 1957-1963
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de l’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des registres comptables.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle financier (mer), 1956-1977
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le Contrôle financier (mer).
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation et exécution du budget de la direction des transports terrestres, 1953-1971
publié le 25 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation et exécution du budget de la direction des transports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : budgets de marine marchande, 1938-1974
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction de l’administration générale et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les budgets de marine marchande.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Budget du ministère, 1940-1963
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de direction des affaires financières et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le budget du ministère.