Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1986
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la direction du personnel versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920671
MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TRANPORTS
DIRECTION : PERSONNEL
SOUS-DIRECTION : AFFAIRES FINANCIERES ET REFORMES STATUTAIRES
Sommaire
Art 1-12 : projets de lois de finances (PLF) : compte-rendus de réunions, documents budgétaires, circulaires, 1981-1986
Art 13 : groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1983.
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : projets de lois de finances, groupe de travail sur les officiers de port, 1972-1986 (format pdf - 10.4 ko - 12/02/2016)