Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers et plans de navires, ... 1958-1981

publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers et plans de navires, commission centrale de sécurité ...

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850626

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation

Sommaire
Art 1 (MAR 10331-MAR 10374, MAR 10376-MAR 104310) : dossiers et plans de navires
1971-1980
Art 2 (MAR 10375) : navires transformés ou vendus
1962-1965
Art 3 (MAR 10432-MAR 10556) : commission centrale de sécurité
1976-1981
Art 4 (MAR 10557-10589) : correspondance et procès-verbaux des navires sortis de la flotte
1958-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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