Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers et plans de navires, … 1958-1981
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850626
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
Art 1 (MAR 10331-MAR 10374, MAR 10376-MAR 104310) : dossiers et plans de navires
1971-1980
Art 2 (MAR 10375) : navires transformés ou vendus
1962-1965
Art 3 (MAR 10432-MAR 10556) : commission centrale de sécurité
1976-1981
Art 4 (MAR 10557-10589) : correspondance et procès-verbaux des navires sortis de la flotte
1958-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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