Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation de plaisance, 1968-1985
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850401
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
Art 1-7 (MAR 9677-MAR 9683) : conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques :
- comptes rendus d’activité et PV des assemblées plénières, commissions, assises régionales
1968-1983
Art 8-11 (MAR 9684-MAR 9688) : tutelle sur les fédérations sportives et clubs plaisanciers ,
enquêtes sur la sécurité dans les ports de plaisance ,
plaisance internationale
1969-1983
Art 12-15 (MAR 9689-MAR 9692) : peluriers du service
1979-1982
Art 16-17 (MAR 9692-MAR 9693) : salon international de la plaisance, conférences et débats sur la plaisance
1972-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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