Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation de plaisance, 1968-1985

publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques, tutelle sur les fédérations sportives et clubs plaisanciers.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850401

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation

Sommaire
Art 1-7 (MAR 9677-MAR 9683) : conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques :
- comptes rendus d’activité et PV des assemblées plénières, commissions, assises régionales
1968-1983
Art 8-11 (MAR 9684-MAR 9688) : tutelle sur les fédérations sportives et clubs plaisanciers ,
enquêtes sur la sécurité dans les ports de plaisance ,
plaisance internationale
1969-1983
Art 12-15 (MAR 9689-MAR 9692) : peluriers du service
1979-1982
Art 16-17 (MAR 9692-MAR 9693) : salon international de la plaisance, conférences et débats sur la plaisance
1972-1983

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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