Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1970-1975
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et navigation maritimes versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19850625
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
Art 1-90 (MAR 10241-MAR 10330) : commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
PV de réunions
1970-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 90
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1970-1975 (format pdf - 23.4 ko - 01/03/2016)