Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : registres de procès-verbaux de séances de la commission des phares, 1824-1988

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090296

Ministère : Mer
Direction : Ports et voies navigables
Commission des phares et balises

Sommaire
Art 1-3 : Répertoires des registres de la Commission des phares et balises., 1824-1993
Art 4-5 : Rapports, 1824-1832
Art 6-98 : Procès-verbaux des séances, 1824-1988

Nombre d’articles : 98 registres
Métrage linéaire : 5 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales