Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988
publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des ports et de la navigation maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission centrale de Sécurité des navires.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20120363
Direction des ports et de la navigation maritime
Sous-direction de la sécurité des navires
Commission centrale de sécurité
Sommaire
Art 1-85 : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988
Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 85 (8 dimabs)
Métrage linéaire : 8.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988 (format pdf - 154.8 ko - 16/05/2014)