Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1991
Répertoire détaillé :
Versement 19980502
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation
Sommaire
Art 1-32 : dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance
Liste dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance comportant au plus :
- un descriptif du bateau,
- les plans du navire,
- la liste des caractéristiques techniques du bateau,
- la correspondance "mer" avec le constructeur ou l’importateur,
- la décision d’approbation après passage en commission.
classement sériel par n° de dossier d’approbation.
1991
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 32
Métrage linéaire : 9.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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