Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : approbation de modèles de navires de plaisance, 1966-1989
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19950537
MINISTERE : Equipement, Logement, Transports et Tourisme
DIRECTION : Ports et navigation maritimes
SOUS-DIRECTION : Sécurité des navires
BUREAU : Plaisance
Sommaire
Art 1-85 : Liste de dossiers d’approbation de modèles de navires de plaisance comportant au plus :
- un descriptif du bateau,
- les plans du navire,
- la liste des caractéristiques techniques du bateau,
- la correspondance "mer" avec le constructeur ou l’importateur,
- la décision d’approbation après passage en commission.
classement sériel par n° de dossier d’approbation.
1966-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 85
Métrage linéaire : 28.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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