Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime, signalisation maritime. 1879-2000
Fonds de la direction Ports et navigation maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les moyens et fonctionnement du service, la réglementation de la signalisation ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20060419
Ministère : Equipement, logement, transports et mer
Direction Ports et navigation maritime
Sous-direction : Service des phares et balises
Sommaire
Art 1-35 : moyens et fonctionnement du service, 1926-2000.
Art 36-82 : réglementation de la signalisation, 1898-1996.
Art 83-258 : équipement et entretien des installations, 1896-1996.
Art 259-283 : systèmes d’aide radio électrique et réseau radio téléphonique, 1921-1996.
Art 284-321 : activité océanographique, protection du domaine public, organisation du trafic et sécurité maritime, 1908-1996.
Art 322-396 : activités internationales, 1879-1995
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 396
Métrage linéaire : 40 ml (142 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : sécurité maritime, signalisation maritime. 1879-2000 (format pdf - 590.5 ko - 01/03/2016)