Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : schéma directeur et budget d’équipement des voies navigables …, 1964-1979
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le schéma directeur et budget d'équipement des voies navigables …,
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : classement aménagement des rivières, réglementation d’utilisation des voies navigables, (…)
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le classement aménagement des rivières, réglementation d'utilisation des voies navigables.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : lutte contre les inondations, 1947-1978
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables : lutte contre les inondations.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation des voies navigables, 1886-1979
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'eExploitation des voies navigables.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement du Rhône, des ports rhénans, 1919-1978
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'aménagement du Rhône, des ports rhénans.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies navigables intérieures, 1831-1961
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables intérieures.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Office national de la navigation, police des eaux sur les voies navigables, 1885-1945
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'Office national de la navigation, police des eaux sur les voies navigables.
25 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement et modernisation des voies navigables du nord-est, 1949-1958
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'aménagement et modernisation des voies navigables du nord-est.
25 novembre 2013