Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies navigables intérieures, 1831-1961
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables intérieures.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19800032
MINISTERE : ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES VOIES NAVIGABLES
Sommaire
Voies navigables intérieures
Art 1-3, 9-12 : (VN 844-VN 846, VN 852-VN 855) : immatriculation et jaugeage des bateaux, instauration d’un régime hypothécaire pour la batellerie ou hypothèque fluviale, travaux de la commission d’étude, projets de lois, règlements, 1838-1946
Art 4-6 : (VN 847-VN 849) : captage des eaux, établissements de barrages réservoirs : rapports et notes techniques, 1901-1951
Art 7-8 : (VN 850-VN 851) : cartes et plans du littoral de fleuves ou canaux, 1831-1961
Art 13-17 : (VN 856-VN 860) : canal des deux mers : transformation : études, demande de concession, 1905-1944
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 1.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Voies navigables intérieures, 1831-1961 (format pdf - 15.5 ko - 26/02/2016)