Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Office national de la navigation, police des eaux sur les voies navigables, 1885-1945
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’Office national de la navigation, police des eaux sur les voies navigables.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800031
MINISTERE : TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
Sommaire
Art 1-3 : (VN 830-VN 832) : Office national de la navigation (ONN) : organisation, budget et comptabilité, textes officiels, pièces comptables, correspondance, 1911-1945
Art 3-6 : (VN 833-VN 836) : magasins publics de Paris-Austerlitz : installation, concession, textes officiels, correspondance, 1895-1942
Art 6-14 : (VN 836-VN 844) : police des eaux sur les voies navigables : règlements de police, décrets, conventions (convention franco-suisse) et circulaires concernant l’immatriculation, le jaugeage et le remorquage, 1885-1944
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Office national de la navigation, police des eaux sur les voies navigables, 1885-1945 (format pdf - 20.5 ko - 26/02/2016)