Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : lutte contre les inondations, 1947-1978
Fonds de la Sous-direction des transports par voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies navigables : lutte contre les inondations.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800435
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-25 : (VN 918-VN 942) : lutte contre les inondations : contentieux des voies navigables pour dommages causes par les inondations , travaux de remise en état des ouvrages et affaires générales, textes législatifs, interventions, enquêtes, procédure, questions financières
1947-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : voies navigables : lutte contre les inondations, 1947-1978 (format pdf - 21.4 ko - 26/02/2016)