Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies navigables : lutte contre les inondations, 1947-1978
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800435
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sous-direction : Voies navigables
Sommaire
Art 1-25 : (VN 918-VN 942) : lutte contre les inondations : contentieux des voies navigables pour dommages causes par les inondations , travaux de remise en état des ouvrages et affaires générales, textes législatifs, interventions, enquêtes, procédure, questions financières
1947-1978
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Sols et Sous-sols, 1942-2012
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les sols et sous-sols.
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Évaluation de l’impact des substances (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur l'évaluation de l’impact (…)
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : pilotage de l’inspection et contrôle (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur le pilotage de (…)
26 janvier 2016
Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : politiques et réglementations (…)
Fonds de la direction générale de la prévention des risques versé aux Archives nationales. IL comporte des dossiers sur les politiques et (…)
26 janvier 2016