Répertoired’archives détaillé : Administration centrale : transports de marchandises : bureaux régionaux de fret, 1973-1976
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de marchandises : bureaux régionaux de fret.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790402
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Réglementation de l’exploitation, transports internationaux
Sommaire
Art 1-6 (TT 3313-3318) : cotes vacantes
Art 7 : (TT 3319) : BRF (Bureaux régionaux de fret) :
comptes-rendus d’activités et comptables,
procès-verbaux de réunions du conseil
1973-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales