Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commissionnaires de transports, 1956-1975
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 1er août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les commissionnaires de transports.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Camionnage. Affaires générales et diverses, 1953-1966
publié le 11 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le camionnage.
Répertoire d’archives d&taille : Administration centrale : transports routiers de marchandises : fixation de la zone courte par département, 1953-1961
publié le 11 décembre 2013 (modifié le 2 septembre 2021)
Fonds d’archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la fixation de la zone courte par département des transports routiers de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : collection de tarifs, transports de marchandises, 1957-1972
publié le 11 décembre 2013 (modifié le 2 septembre 2021)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : collection de tarifs, transports de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission Le Vert, chargée d’étudier un plan d’ensemble dans le secteur des transports routiers, 1960-1971
publié le 11 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la commission Le Vert, chargée d’étudier un plan d’ensemble dans le secteur des transports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Navigation intérieure : Statistiques annuelles par courants de trafic et par sections, 1949-1968
publié le 11 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des statistiques annuelles par courants de trafic et par sections de la navigation (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Coordination des transports rail route ; Rapports d’exploitation du tunnel du mont blanc ..., 1937-1978
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la cCoordination des transports rail route ; rapports d’exploitation du tunnel du mont (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle des transports routiers, d’affrètement , des feuilles de routes, 1963-1975
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des transports routiers, d’affrètement , des feuilles de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement départemental, 1966-1973
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de marchandises : bureaux d’affrètement, 1946-1974
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de marchandises : bureaux d’affrètement.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Taxation des transports routiers de marchandises, 1956-1975
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la taxation des transports routiers de marchandises.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation du 5e plan. Application aux transports routiers, 1964-1969
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation du 5e plan. Application aux transports (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bureaux régionaux de fret ; navigation intérieure, ONN (Office National de la Navigation), 1925-1975
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ureaux régionaux de fret ; navigation intérieure, Office National de la (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de masse indivisibles, 1947-1971
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de masse indivisibles.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Enquêtes et études sur les coopératives de transports, la coordination tarifaire, ..., 1953-1969
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les enquêtes et études sur les coopératives de transports, la coordination tarifaire (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : société "Les routiers réunis", 1932-1967
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le société "Les routiers réunis".
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers internationaux de marchandises, 1948-1973
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers internationaux de marchandises.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs ..., 1938-1962
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : réorganisation du trafic par expéditions et par groupages, trafic détail : compte-rendu et réforme, 1961-1966
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : réorganisation du trafic par expéditions et par groupages, trafic (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports - groupements professionnels routiers, 1961-1973
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les rapports - groupements professionnels routiers.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers : décisions du conseil d’Etat, de tribunaux administratifs et de tribunaux d’ordre judiciaire, 1938-1965
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers : décisions du conseil d’Etat, de tribunaux administratifs et de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers de marchandise, 1949-1976
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers de marchandise.
Sommaire : Administration centrale : Transports marchandise : réforme de la règlementation concernant le cahier des charges de la SNCF, 1969-1972
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur réforme de la règlementation concernant le cahier des charges de la SNCF pour le (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Répression des infractions à la coordination des transports de marchandises ... 1965-1971
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la répression des infractions à la coordination des transports de marchandises (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers de marchandises, 1965-1973
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers de marchandises.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des transports routiers de marchandises, 1934-1949
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs des transports routiers de marchandises.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tarifs des transports de marchandises SNCF, 1931-1955
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs des transports de marchandises SNCF.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports internationaux routiers de marchandises ; Jury d’examens pour les attestations de capacité, 1970-1977
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports internationaux routiers de marchandises ; jury d’examens pour les (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers : Infractions à la réglementation ... (Ain à Mayenne), 1960-1974
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers : infractions à la réglementation ... (Ain à (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers : Infractions à la réglementation ... (Meurthe-et-Moselle à Val-d’Oise), 1960-1974
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers : infractions à la réglementation ... (Meurthe-et-Moselle à (...)
Répertoired’archives détaillé : Administration centrale : transports de marchandises : bureaux régionaux de fret, 1973-1976
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de marchandises : bureaux régionaux de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Conventions d’affrètement pour transport routier de marchandises, 1976-1978
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : conventions d’affrètement pour transport routier de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Trafic marchandises, Conventions de transport mixte rail-route avec la société NOVOTRANS ; Transport de matières dangereuses ....1942-1979
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : trafic marchandises, Conventions de transport mixte rail-route avec la société (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseil économique et social des nations unies : Comité des transports intérieurs - transports de matières dangereuses, 1951-1976
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le Comité des transports intérieurs - transports de matières (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises de transports de marchandises, 1969-1978
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transports de marchandises.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : étude et négociation des tarifs de transports routiers de marchandises, 1966-1979
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’étude et négociation des tarifs de transports routiers de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes et fonctionnement du centre de productivité des transports, 1969-1977
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des études et fonctionnement du centre de productivité des transports.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlementation française et communautaire des transports routiers de marchandises, 1964-1979
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la règlementation française et communautaire des transports routiers de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de matières dangereuses ; CEE ; transports combines rail-route ....1945-1983
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 10 août 2021)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de matières dangereuses ; CEE ; transports combines rail-route (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de marchandises internationaux, 1946-1968
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de marchandises internationaux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarification, activité des bureaux régionaux de fret ; Voies navigables. Aménagements, Police, 1947-1975
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tarification, activité des bureaux régionaux de fret ; voies navigables. aménagements, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : entreprises de transport public : dérogations de nationalité pour l’exploitation par des étrangers, 1935-1964
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 septembre 2021)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transport public : dérogations de nationalité pour l’exploitation par (...)