Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : patrimoine naturel (urbanisme, environnement, habitat), 1974-1975

publié le 29 octobre 2013 (modifié le 19 avril 2019)

Fonds du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement n°19910314

MINISTERE : EQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANPORTS ET MER
DIRECTION : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SOUS-DIRECTION : SECTION PATRIMOINE NATUREL

Sommaire
Art 1-39 : dossiers des affaires traitées par la section patrimoine naturel (urbanisme, environnement, habitat)
1974-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 39
Métrage linéaire : 3.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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